Fondation
Lorsqu'une planète est sélectionnée pour la colonisation par la Branche Exploration de l'Union (après autorisation du Conseil Galactique), l'Union y dépêche un Pionnier et son équipe en amont de toute installation civile. Le Pionnier est responsable de l'acheminement des ressources et du personnel nécessaires à la construction des infrastructures d'accueil, et supervise leur mise en place jusqu'à ce que la colonie soit en mesure de recevoir ses premiers habitants.
Avant d'ouvrir la colonie aux colons, six infrastructures essentielles doivent être opérationnelles :
- Siège du gouvernement planétaire
- Garnison de l'Alliance avec réserve de matériel
- Centre de transit de l'Union avec zone de débarquement
- Poste de la Guilde pour les échanges extra-planétaires
- Bureau du Consortium avec tableau des missions et terminal
- Antenne du Tribunal d'Alcor responsable de la justice locale
La première ville construite devient la capitale. Lorsque la population est suffisamment nombreuse et stable pour constituer une société autonome, le Pionnier organise ou supervise la désignation d'un premier gouvernement. Le gouvernement prend alors le contrôle de la colonie, et le Pionnier reste sur place en qualité de conseiller de l'Union le temps que les institutions locales soient pleinement opérationnelles, puis il repart.
Adhésion ou indépendance
Une fois son premier gouvernement constitué, la colonie est libre de choisir son statut.
Si elle ratifie le Traité d'Alcor, elle entre dans la Confédération et bénéficie de l'ensemble de ses structures communes : protection de l'Alliance, accès aux réseaux de la Guilde et de l'Union, justice du Tribunal d'Alcor. Elle est en contrepartie soumise au Code Civil d'Alcor (CCA) et aux obligations confédérales.
Si elle choisit de ne pas ratifier le Traité d'Alcor, elle devient un territoire indépendant. Cette indépendance est légale mais assortie d'un dédommagement versé à la Confédération en compensation des investissements de l'Union dans sa fondation. Une colonie indépendante n'est plus soumise au CCA ni aux Organisations confédérales, elle assume l'intégralité de sa gouvernance, de sa défense et de ses échanges extérieurs.
Une colonie confédérale peut également choisir, à tout moment de son développement, de quitter la Confédération. Les conditions sont les mêmes : dédommagement et perte du cadre confédéral.
Cette liberté est légalement garantie mais culturellement mal perçue par la majorité des citoyens confédéraux, qui voient souvent dans l'indépendance une forme d'ingratitude envers les efforts collectifs qui ont permis la fondation de la colonie.
Politique locale
Chaque colonie confédérale est libre d'organiser sa politique intérieure selon le système de son choix, dans le respect de deux conditions non négociables inscrites dans le Traité d'Alcor :
« Tout citoyen doit être libre de pouvoir quitter la colonie avec ses biens en toute sécurité. »
« Aucune loi locale ne peut outrepasser le Code Civil d'Alcor. »
Dans ce cadre, tout est possible : démocraties représentatives, aristocraties, oligarchies, systèmes mixtes. Les démocraties sont les plus répandues, mais la diversité politique entre colonies est réelle et constitue l'une des caractéristiques les plus distinctives de la Confédération par rapport à un État centralisé.
Chaque gouvernement gère l'intégralité de son territoire, si la colonie comprend plusieurs villes, elles sont toutes sous l'autorité de la capitale. Chaque colonie peut créer sa propre monnaie, fixer ses propres valeurs marchandes pour les échanges internes et définir sa propre fiscalité locale. Dès qu'un bien entre ou sort de la colonie, il relève en revanche des lois commerciales de la Guilde.
La sécurité intérieure est assurée par les forces de l'ordre locales, dont l'autorité est strictement limitée à la planète, voire au système si un accord existe avec d'autres colonies voisines ou si la colonie est la seul structure civilisé du système. Ces forces sont considérées comme civiles par l'Alliance en toutes circonstances, quelle que soit leur organisation ou leur niveau d'équipement.
Population et indice de viabilité
Lorsqu'un premier gouvernement est constitué, l'Union ajoute la colonie à la liste des destinations proposées aux colons potentiels. Chaque fiche descriptive mentionne le système politique en place, la distance avec les grands spatioports de la région, et l'indice de viabilité planétaire, la double notation environnementale et biologique établie par la Branche Exploration lors de la mission de reconnaissance initiale.
L'indice de viabilité conditionne directement le potentiel démographique d'une colonie et les infrastructures nécessaires à son fonctionnement. Une planète classée E3/B2 accueillera des colons dans des conditions habitables mais contraignantes, avec des infrastructures médicales et environnementales adaptées. Une planète classée E2/B1 nécessitera des équipements de survie permanents et des investissements en infrastructure significativement plus lourds avant d'atteindre une population stable.
L'Union exige un minimum de E3/B2 pour approuver l'ouverture d'une colonie permanente sans dérogation spéciale.
Investissements et régulation
Depuis le Traité de Régulation des Investissements Coloniaux signé en 2436 (c202) conjointement par l'Union et la Guilde, les montants qu'une personne physique ou morale peut investir dans une colonie en développement sont strictement plafonnés. Ce traité a été intégré au CCA lors de sa ratification.
Il fait suite à plusieurs décennies de pratiques d'investissement massif dans des colonies naissantes, qui permettaient à des entités privées (Divisions de Starlancers, consortiums commerciaux) d'y exercer une influence économique suffisante pour peser sur les décisions politiques locales, court-circuitant de facto l'autonomie que le Traité d'Alcor est censé garantir à chaque gouvernement colonial.
Justice
Toutes les affaires judiciaires impliquant le CCA sont traitées par l'antenne locale du Tribunal d'Alcor. Chaque procès est dirigé par un juge appliquant le CCA et un adjoint appliquant les lois locales de la colonie concernée, garantissant que ni le cadre confédéral ni les spécificités locales ne sont ignorés.
Pour les affaires strictement locales, ne relevant pas du CCA, la colonie gère sa propre justice selon ses propres procédures, tant qu'elles respectent les droits fondamentaux garantis par le Traité d'Alcor.
Pour plus de détails, voir le Tribunal d’Alcor.